French Art Sublim
Présentation de la marque French Art Sublim
Déposée le 28 avril 2016 par monsieur Nègre Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « French Art Sublim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque French Art Sublim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Art Sublim arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46